Informations légales
Éditeur, hébergement, données personnelles et conditions d'utilisation.
Dernière mise à jour : juin 2026
APICOOL — Association d’intérêt général, d’utilité sociale en relation avec la préservation des insectes pollinisateurs et la nature sauvage.
Association de droit local, créée le 12 janvier 2010.
Siège social :
47 rue PrincipaleMme Karine DEVOT, coordinatrice de l’association APICOOL
OVH SAS
Société française spécialisée dans l'hébergement de sites web.
2 rue Kellermannwww.ovh.com — +33 9 72 10 10 07
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site apicool.org appartiennent à l’association Apicool.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout le site ou d’une partie, sans l’autorisation écrite d’Apicool est strictement interdite et pourra entraîner des actions et des poursuites judiciaires telles que prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.
Sauf mention contraire, les photographies et illustrations présentes sur ce site sont la propriété d’Apicool ou utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs.
Leur reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez :
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact et les formulaires d'adhésion sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion administrative et relationnelle de l’association.
Elles sont confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers, vendues ou échangées.
Les données sont conservées le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément aux durées légales.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, contactez-nous :
Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Le site apicool.org utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement :
Le site n’utilise pas de cookies publicitaires, de traçage ou de réseaux sociaux tiers.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cela n’affectera pas la navigation sur les pages publiques.
En accédant au site apicool.org, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.
L’association Apicool s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis.
Apicool ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Apicool n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
La mise en place de liens hypertextes vers le site apicool.org est autorisée sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond et que la source soit mentionnée.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d’Apicool.